Annonce légale Claude THIRIET

Claude THIRIET

Type d’annonce légale : DIVERS PARTICULIERS

Département : 57 - Moselle

Date de publication : 23/06/2023

Support : www.gazettemoselle.fr

Référence : 91148340

En application des dispositions de l’article L.331-19 du Code forestier, Monsieur Claude THIRIET avise de son intention de mettre en vente les terrains boisés ci-après désignés dont il est propriétaire sur la Commune de HAMPONT (57170) :

Section 24 numéro 10 lieudit la folie nature taillis pour une contenance de 83 a 2 ca. Section 24 numéro 21 lieudit la folie nature taillis pour une contenance de 49 a 43 ca.
Section 24 numéro 32 lieudit la folie nature taillis pour une contenance de 3 a 36 ca. 
Section 24 numéro 81 lieudit la geline nature taillis pour une contenance de 37 a 50 ca.
Section 12 numéro 9 lieudit diebeslach nature taillis pour une contenance de 39 a 9 ca.
Section 12 numéro 10 lieudit diebeslach nature taillis pour une contenance de 11 a 75 ca.
Section 12 numéro 11 lieudit diebeslach nature taillis pour une contenance de 12 a 14 ca. 
Section 12 numéro 14 lieudit diebeslach nature taillis pour une contenance de 13 a 47 ca. 
Section 12 numéro 17 lieudit diebeslach nature taillis pour une contenance de 41 a 27 ca, Section 12 numéro 30 lieudit bois mathelot nature taillis pour une contenance de 44 a 90 ca.
​​​​​​​Section 22 numéro 28 lieudit blanche charriere nature taillis pour une contenance de 11 a 4 ca.

Moyennant le prix principal de sept mille euros (7.000,00 €), payable comptant le jour de la signature de l’acte de vente auquel s’ajoutera la provision sur droits et frais d’acquisition et les honoraires d’intermédiaire s’il en existe. Ce prix correspond à celui du sol, le bois, ayant fait l’objet d’une coupe rase sans défrichement, a déjà été vendu.

Tout propriétaire d’une parcelle boisée contiguë à ce terrain dispose d’un délai de deux mois à compter de l’affichage en la mairie de HAMPONT de cet avis de vente, soit à compter du 12 mai 2023, pour faire connaître l’exercice de son droit de préférence aux prix et conditions fixés par le vendeur.

Pour les conditions précises de la vente projetée, il est renvoyé à l’affichage en mairie. L’exercice de ce droit doit être notifié, par lettre recommandée avec avis de réception ou par remise contre récépissé, à Maître Valérie PRUD'HOMME, notaire à VIGNEULLES LES HATTONCHATEL VIGNEULLES LES HATTONCHATEL (55210), 16 rue Louise Cottin, dûment mandaté à cet effet par le vendeur.

L'absence de réponse dans le délai de deux mois suivant la date d’affichage en mairie équivaudra à un refus de l’offre de vente.

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Référence : 91352129
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Département : 57 - Moselle
Référence : 91321191
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Claude THIRIET

En application des dispositions de l’article L.331-19 du Code forestier, Monsieur Claude THIRIET avise de son intention de mettre en vente les terrains boisés ci-après désignés dont il est propriétaire sur la Commune de HAMPONT (57170) : Section 24 numéro 10 lieudit la folie nature taillis pour une contenance de 83 a 2 ca. Section 24 numéro 21 lieudit la folie nature taillis pour une contenance de 49 a 43 ca. Section 24 numéro 32 ...

Département : 57 - Moselle
Référence : 91148172
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Madame RONGERE Marion née le 20/08/1985 à 44100 NANTES demeurant 16 place du Marché 57480 SIERCK LES BAINS agissant au nom de son enfant mineur, Monsieur ROULIER Timothée né le 10/04/2021 à 57100 THIONVILLE, dépose une requête auprès du Garde des Sceaux à l'effet de substituer au nom patronymique de son enfant mineur celui de RONGERE ROULIER.

Département : 57 - Moselle
Référence : 91134706
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Roland HEES

En application des dispositions de l’article L.331-19 du Code forestier, Monsieur Roland HEES avise de son intention de mettre en vente le terrain boisé ci-après désigné dont il est propriétaire : Sur la commune de GREMECEY (Moselle), les parcelles suivantes : Section 16 n° 22, lieudit : la haie sorbier, pour une contenance de 01ha 01a 95ca en nature de taillis. Section 16 n° 8, lieudit : la haie sorbier, pour une contenance de 11a ...

Département : 57 - Moselle
Référence : 91132214
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Mme LAROUI Adèle née le 21/09/1982 à THIONVILLE, (57), demeurant 10 Bis rue Mazelle Aiem 57000 METZ dépose une requête auprès du garde des sceaux à l’effet de substituer à son nom patronymique (LAROUI) celui de GRETTEN.

Département : 57 - Moselle
Référence : 91119486
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Département : 57 - Moselle
Référence : 91090117
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Département : 57 - Moselle
Référence : 91085238
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Département : 57 - Moselle
Référence : 91071671
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